Les institutions au 17è siècle
au temps de François et de Nicolas
Texte de Raymond Bélanger
 

La nouvelle et jeune colonie française s'organisait lentement sur le plan religieux, politique, économique, et juridique. Si, en théorie, ces structures sociales se veulent complémentaires, en pratique, en raison des objectifs propres à chacun, elles sont souvent conflictuelles. L'évangélisation, la colonisation, le commerce, l'administration sont en état de tension réciproque et l'équilibre instable et fragile.

François, lors de son arrivée en Nouvelle-France en 1634, constata, comme tous les autres immigrants, la présence d'institutions rudimentaires. Comprendre François Bellenger et Marie Guion, c'est donc les situer en regard de ces structures et également en regard de deux programmes de développement de la colonie: celui des Cent Associés (1627-1663) et celui du gouvernement royal (1663).

Si la première période, sous l'impulsion de Richelieu, est marquée par un mandat de colonisation faisant suite à une période d'explorations et de découvertes (1608-1627), la deuxième, sous l'absolutisme de Louis XIV et de Colbert, sera une réorganisation unifiée et coordonnée des structures sociales. À une période d'intérêts économiques privés marquée prioritairement par les privilèges de la possession du sol et du commerce des fourrures souvent au détriment de la colonisation et de l'évangélisation succédera une période de centralisation politique, d'intégration de divers secteurs de l'économie. S'ajouteront également aux objectifs du gouvernement royal un accroissement notable de la population, le développement intégré de l'industrie et une subordination croissante du religieux au politique.

Québec 1688 - à la fois siège des autorités civiles et religieuses; place militaire et port-de-mer

Organisation politique et judiciaire.

Nous tenterons maintenant de mettre en évidence le vécu de François en regard de ces structures.Il importe de préciser l'organisation politique en ce temps des origines et des rêves collectifs et individuels confrontés durement à une réalité physique (le froid, les moustiques, etc.) et culturelle (les Amérindiens). Au début, l'administration et la justice sont rudimentaires. Faute d'hommes de loi, souvent des pouvoirs civils étaient confiés aux prêtres ou aux Jésuites. Durant cette période des Cent Associés qui délègueront, en raison de leur faillite, leurs pouvoirs à la Communauté des Habitants en 1645, l'administration politique, militaire et judiciaire étaient entre les mains du gouverneur. Cependant, dès 1647, " car il n'est pas bon qu'un seul dirige ", celui-ci est assisté d'un Conseil d'État composé de trois conseillers : le gouverneur général, le gouverneur particulier de Montréal et, jusqu'à ce qu'il y ait un évêque, par le supérieur des Jésuites. En 1648, le gouverneur sortant de charge remplacera le gouverneur particulier de Montréal auquel s'ajouteront deux ou trois notables si le gouverneur général est reconduit à son poste. En 1651, le pouvoir judiciaire devient indépendant.

Une structure intermédiaire entre le peuple et ce Conseil fut créée : les syndics. Ceux-ci nommés par leur communauté respective avaient voie délibérative à ce Conseil et représentaient dans les affaires et les procès leurs " commettants ".

François Bellenger, nous dit Mgr Gosselin, était " un des principaux habitants de la région et il avait la confiance des autorités et des colons ". C'est cette considération générale qui le fit accéder à cette structure de participation des syndics dans les affaires publiques. Le neuf août 1653, affirme le journal des Jésuites, il fut nommé syndic de Longue-Pointe qui comprenait à l'époque l'Ange-Gardien et Château-Richer.

Pour mieux situer François en regard des structures administratives, nous présentons sous forme de tableau comparatif les deux types de gouvernement au temps des Cent Associés et de l'Absolutisme royal.

Cent Associés
Absolutisme royal
Roi
Roi: LouisXIV
Ministre (Richelieu)
Ministre (Colbert)
Compagnie des Cent Associés
Communauté des Habitants
1645-1659
Compagnie des Indes-Occidentales
1664-1674
Gouverneur
Gouverneur et Intendant
Conseil d'État
Conseil Souverain ou Supérieur
Gouvernements particuliers
et subdélégués de l'Intendant
Syndic: François Bellenger
Capitaine de milice:
François Bellenger
Habitants
Habitants

Cette toile, de Charles Huot, a été placé au-dessus du trône de l'orateur dans la salle du Conseil législatif (Québec) le 10 octobre 1930. La scène se déroule au château Saint-Louis le 18 septembre 1663 lors de la première scéance du conseil. Le gouverneur Saffray de Mésy occupe le fauteuil du président et Mgr Laval siège à sa droite. À gauche du gouverneur, le greffier Jean-Baptiste Peuvret donne lecture de l'édit royal créant le conseil. Il n'y a pas encore d'intendant en 1663.

Si cette deuxième forme de pouvoirs hiérarchisés conserve des éléments de la première, elle s'en écartera par une délimitation des juridictions et des rôles de chacun des paliers. Les affaires militaires et extérieures relèveront du Gouverneur. La justice, l'administration civile (police), les finances relèveront de l'intendant. Ces deux postes clefs de la jeune colonie, révocables, sont des nominations du Roi et de son ministre de la marine. Le premier a un salaire de 40,000 livres et demeure au fort Saint-Louis. L'intendant, assisté de nombreux fonctionnaires, habite le palais de l'Intendance et un salaire de 22,000 livres lui est octroyé. À la suite de l'échec des Cent Associés, le Roi mandata, "en toute seigneurie et justice", la Compagnie des Indes-Occidentales en 1664 de prendre en charge la colonie. Mais, sous la pression du gouverneur et de l'intendant, celle-ci perdit vite son pouvoir de telle sorte que les intérêts privés se subordonnèrent à ceux du public.

À cette structure importée de la métropole et, selon les historiens, inadaptée à l'immensité du territoire canadien, s'ajouta le Conseil Souverain composé du gouverneur, de l'intendant, de l'évêque et un certain nombre de conseillers : cinq en 1663, sept en 1675, douze en 1703. Cette structure administrative fondée sur la Coutume de Paris était sous la surveillance d'un procureur du Roi qui protégeait ses intérêts. Ce Conseil était également au-dessus des gouvernements particuliers de la Louisiane et de l'Acadie. Cour d'appel en matières civiles et criminelles, il recevait des litiges en première instance. Cette Cour de justice laïque, ecclésiastique, royale et seigneuriale avait aussi un rôle administratif. Elle tient, selon l'Intendant Dupuy, la place d'un Parlement des Provinces et possède un pouvoir législatif et exécutif. Également, les arrêts du Roi sont considérés de nulle valeur si le Conseil ne les a enregistrés.

Au bas de l'échelle de cette organisation sociale se trouve le capitaine de milice. Choisi parmi les habitants et non par eux comme ce fut le cas des syndics, il contribue à l'encadrement militaire. Comme délégué de l'intendant dans les paroisses ou régions, il transmet à la population ses ordres et ses messages. Il lève des corvées pour les travaux de fortification et pour l'entretien des chemins. François, sans doute à cause de la haute considération du gouverneur Frontenac à son égard sera choisi comme capitaine de milice de la côte de Beaupré. Ce poste lui vaudra sans doute la concession de la Seigneurie de Bonsecours en 1677.

François se présenta plusieurs fois devant le Conseil Souverain au cours des années 1660 et 1670 pour défendre ses droits. Nous traiterons plus en détail ses recours devant la Justice quand nous le présenterons comme plaideur. Qu'il nous suffise de mentionner la saga judiciaire des héritiers de Jean Guyon, son beau-père, pour le règlement de sa succession entre 1663 à 1670. De nombreux procès marqueront la décennie 1670.

Ses démêlés avec Macé Gravel pour bornage de terrain (21-10-1675), avec son beau-frère Simon Guyon pour règlement de comptes (21-04-1670), avec les héritiers de son gendre Jean Maheu marié à sa fille Mathurine (5-09-1674) sont autant de procès qui lui donneront pour les siècles à venir la réputation d'un plaideur qui lâche difficilement prise, bref un plaideur orgueilleux. Son entêtement lui vaudra de présenter des excuses à l'intendant et de payer une amende qui sera remise aux religieuses hospitalières.

Richelieu 1585-1642
Peinture de P. Champaigne
Louis XIV Le Grand 1638-1715
Peinture de A. Benoît
Colbert 1619-1683
Peinture de N. Nanteuil
Jean Talon 1625-1694
Peinture du Frère Luc, Récollet

Il est intéressant de relever les noms des gouverneurs, des intendants, des conseillers devant qui François se défend. Le 30 juillet 1668, il plaide devant Courcelles, Talon, Rouer de Villeray, Damours, Gorribon, Tesserie. De nombreuses fois, c'est Frontenac (30-01-1674), Duchesneau (21-10-1675) qui entendent sa plaidoirie. En 1677, lors de la concession de la seigneurie de Bonsecours, ce seront le Roi (24-10-1680), Frontenac et Duchesneau qui signeront les ordonnances. (29-05-1680).

En guise de conclusion à cette section, nous mentionnons, sous forme de tableau, les nombreux gouverneurs et intendants du temps de François avec qui il entra en communication à l'occasion d'événements familiaux ou autres. Il appose quelques fois sa signature à côté de celles des dirigeants de la jeune colonie.

Gouverneurs
1608-1635 Champlain
1636-1648 Charles Huault
de Montmagny		 François et Huault de Montmagny signent, avec une
trentaine d'invités, le contrat de mariage de Jean Guyon, fils
et d'Élizabeth Couillard, le 27 novembre 1645. (Tronquet)
1648-1651 D'Ailleboust
1651-1656 Jean de Lauzon Le 15 février 1654, il concède la terre No 20 de l'Ange-
Gardien à Jean Guyon, fils. Celle-ci deviendra en 1691 la
propriété de Charles Bélanger et Catherine Voyer. Cette
terre, après 310 ans, est encore habitée par leur descendance.
1657-1661 D'Argenson Il concède à François la terre du Cap Tourmente
qui sera remise à Mgr de Laval en 1669
1661-1663 D'Avaugour
1663-1665 Mézy
1665-1672b Courcelle Il entend de nombreuses fois, au Conseil Souverain,
les plaidoyers de François (21-04-1670)
1672-1682 Frontenac Frontenac signe avec François et de nombreux autres
témoins au mariage de Jean Maheu et de Mathurine,
sa fille (17-10-1673)
Frontenac concède le premier juillet 1677
la seigneurie de Bonsecours à François
1682-1685 Lefèbvre de
La Barre
Intendants
1663 Fortel Il n'est jamais venu en Nouvelle-France
1665-1668   Talon Talon entend plusieurs plaidoyers de François
au Conseil Souverain. (30-07-1668)
1668-1672   Boutroue Ordonnance de Boutroue concernant les bornes
de la terre de Château-Richer
1670-1672   Talon Il entend de nombreuses fois, au Conseil Souverain,
les plaidoyers de François (30-07-1668)
1675-1682   Duchesneau 
Ordonnance de Duchesneau (1676) à l'effet que François Bellenger
n'a jamais été seigneur de Beaupré car il n'a jamais payé
la part de Duhamel qu'il avait achetée.